Info
Informations légales

Propriété intellectuelle

Delta TP Services est le propriétaire des droits, titres et intérêts liés au nom de Delta TP Services. Toute utilisation de ce nom est interdite sans l'autorisation préalable de Delta TP Services. Ce site et son contenu sont protégés, au sens du code de la propriété intellectuelle, en particulier par les droits d'auteur, dessins et modèles et droits des marques. En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site web http://www.Deltatpservices.fr sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'œuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite. Vous vous interdirez également d'introduire des données sur le site web http://www.Deltatpservices.fr qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, de la présentation ou de l'organisation du site ou des œuvres figurant sur le site web de Delta TP Services et par quelques procédés que ce soit. Pour toute information complémentaire, contactez le responsable.

Précédent
Tout droits réservés 2010